Admettons que le jet soit la propriété d'un OSBL genre "LeClubbreifing" .
Cet OSBL payerais les frais de gestions à une corporation autre dont tu serais propriétaire ex: Briefing inc.
On aurait une solution intéressante:
"Leclubbreifing" vend des memberships pour s'autofinancer. (Ex: 35 000$) Comme il n'y a aucun profit envisagé "Leclubbreifing" reste hors de la partie 7 du RAC et l'avion appartient au club mais pas aux membres puisque c'est une subtilité rendu possible dans le cas d'un OSBL. La responsabilité quand à la gestion de l'aéronef est ensuite sous-contracté à l'entreprise Briefing inc. qui est payé via les memberships pour faire la gestion de l'avion et engager un équipage.
Ce serait légal et ne demanderais pas de certificat d'exploitation puisque le but n'est pas lucratif. En plus, les membres ne sont pas propriétaire de l'avion. En fesant bien la paperasse et avec quelques bons avocats tu peux garder plein le contrôle des deux entreprises. Tu devra y inclure des clauses spéciales qui protègent les membres en cas de dissolution. (ils pouraient alors réclamer leurs valeur-membership risiduel à Breifing inc.)
En gros, tu serais le "membre gouverneur" de "Leclubbreifing" et assumerait toute les décisions. Ta principale décision serait de donner le contrat de gestion de l'aéronef à la corporation Breifing inc. dont tu es le propriétaire et établi les coûts de gestions.
Ce n'est pas facile a expliquer... J'ai fais de mon mieux.
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